Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVAIL ADAPTE
GAP-UNETA (ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
3057455
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2010
TRAVAIL ADAPTE de GAP-UNETA (ASSOCIATION

Présentation de la marque TRAVAIL ADAPTE

Déposée le 12 octobre 2000 par GAP-UNETA (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAVAIL ADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est GAP-UNETA (ASSOCIATION), domicilié(e) 14 RUE DELAMBRE, 75682 PARIS CEDEX 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAP-UNETA (Ass) - France.

La marque TRAVAIL ADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVAIL ADAPTE est expirée depuis le 12 octobre 2010.

GAP-UNETA (ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISE ADAPTEE , ENTREPRISE DE TRAVAIL ADAPTE , C Cerdea Centre de Ressources des Entreprises Adaptées


GAP-UNETA (ASSOCIATION) - 14 RUE DELAMBRE, 75682 PARIS CEDEX 14 - France


GAP-UNETA (Ass) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

- Produits de l'imprimerie - Documents d'information ou publicitaires - Formation Suivi social des salariés handicapés à savoir aménagement des postes de travail.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.